Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre

Dégâts occasionnés par le gibier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Pertinence
Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de l'industrie du recyclage des papiers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

Nuisances aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17585 posée par M. Antoine Lefèvre

Projets d'exploitation du gaz de schiste et de pétrole

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22408 posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre

Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 17586 posée par M. Antoine Lefèvre

Développement du biogaz d'origine agricole

La question est caduque

10/03/2011
Pertinence