Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 20562 posée par M. Alain Fauconnier

    Article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20024 posée par M. Alain Fauconnier

    Réapparition des loups dans le sud de la France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19442 posée par M. Alain Fauconnier

    Contribution des industriels charcutiers traiteurs et transformateurs de viande au recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16797 posée par M. Alain Fauconnier

    Barème applicable aux contrats conclus avec Éco-Emballages sur les emballages ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16494 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise aux normes des stations-service

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22441 posée par M. Alain Fauconnier

    Profession de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19257 posée par M. Alain Fauconnier

    Révision de la législation « nitrates »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19267 posée par M. Alain Fauconnier

    Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18570 posée par M. Alain Fauconnier

    Recyclage des pneus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17323 posée par M. Alain Fauconnier

    Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Faible