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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 20241 posée par M. François Marc
Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 22138 posée par M. François Marc
Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25985 posée par M. François Marc
Mise en place d'une commission départementale des matériaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 03464 posée par M. François Marc
Forages et contrôle des volumes d'eau prélevés dans les nappes phréatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0626S posée par M. François Marc
Alimentation électrique de la Bretagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 25603 posée par M. François Marc
Inégalité de traitement des communes devant le SPANC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25986 posée par M. François Marc
Entretien chimique des étangs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26612 posée par M. François Marc
Autorisation des installations polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19047 posée par M. François Marc
Demande de renforcement législatif en matière de notation sociétale des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19048 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
La question est caduque
Pertinence