Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 11254 posée par M. Jean-François Rapin

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 09231 posée par Mme Françoise Férat

Politiques de lutte contre les espèces exotiques envahissantes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09131 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Lutte contre les espèces invasives d'insectes et bactéries sur la végétation méditerranéenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08881 posée par M. François Bonhomme

Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08594 posée par M. Hugues Saury

Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/01/2019
Pertinence