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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 120 trouvées
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Question n° 33427 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés des producteurs de fromage au lait cru
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 34426 posée par Mme Nelly Olin
Pollution causée par l'aviation civile en Ile-de-France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00383 posée par M. Rodolphe Désiré
Interdiction pour les pêcheurs martiniquais de débarquer des Lambis Strombus Gigas en provenance des Grandes Antilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 09670 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Absence de réglementation pour les baignades biologiques
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 35309 posée par M. Rodolphe Désiré
Interdiction pour les pêcheurs martiniquais de débarquer des Lambis Strombus Gigas en provenance des Grandes Antilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0620S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Dangers sanitaires réels des cabines à rayons ultraviolets
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23727 posée par Mme Laurence Cohen
Lutte et prévention contre le phénomène des « mules »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau
Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02847 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conformité des diplômes des chirurgiens-dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence