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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 01002 posée par M. Bruno Belin
Taux de couverture du sport féminin à la télévision
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 01883 posée par M. Philippe Paul
Couverture de la commune de Penmarc'h par la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini
Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 06872 posée par M. Jean Bizet
Conditions de mise en oeuvre des mesures d'amélioration de la réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0429S posée par M. Dominique Bailly
Redistribution des produits de la taxe de 75 % sur les salaires de plus d'un million d'euros versés par les clubs sportifs professionnels
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23552 posée par M. Pascal Allizard
Dégradations contre les antennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26609 posée par M. Thierry Repentin
Accessibilité à la télévision numérique en zone de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27333 posée par M. Adrien Gouteyron
5ème chaîne: interruption d'une diffusion audiovisuelle par des films publicitaires
La question est caduque
Pertinence