Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 21500 posée par M. François Marc

    Tarifs et qualité du service universel postal

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20654 posée par M. Cédric Perrin

    Rapport de la Cour des comptes et avenir de La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20246 posée par M. Michel Raison

    Rapport de la Cour des comptes et avenir de La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20363 posée par M. Olivier Cigolotti

    Tarifs et qualité du service universel postal

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20059 posée par M. Jean Louis Masson

    Boîte aux lettres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10448 posée par M. Robert Tropeano

    Climat social de La Poste et qualité du service public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible