Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 23405 posée par M. Marcel Vidal

    Distribution du courrier dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22348 posée par M. Michel Alloncle

    Fermeture partielle de bureaux de postes en zones rurales

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21223 posée par M. Henri Collette

    Hausse abusive de l'abonnement aux boites postales

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20406 posée par M. Albert Voilquin

    Réorganisation de La Poste dans la distribution du courrier

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19922 posée par M. Henri Collette

    Distribution du courrier dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27883 posée par M. Paul Masson

    Distribution du courrier dans le Loiret

    La question est caduque

    Pertinence Forte