Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 05284 posée par M. Guy Poirieux

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05168 posée par M. Claude Huriet

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05170 posée par M. Jacques Machet

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05172 posée par M. Raymond Bouvier

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05056 posée par M. Bernard Barraux

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

03/03/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01846 posée par M. Marc Boeuf

Politique de diversification menée par EDF-GDF

La question a été retirée pour cause de décès.

01/07/1993
Pertinence
Question n° 23931 posée par M. Michel Crucis

Politique de diversification menée par EDG-GDF

La question est caduque

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23943 posée par M. Georges Gruillot

Politique de diversification d'EDF-GDF

La question est caduque

10/12/1992
Pertinence