Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 04688 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Organisation de la police de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21438 posée par M. Marcel Rainaud

    Où en sommes-nous de la lutte contre le frelon asiatique ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20910 posée par M. Alain Bertrand

    Méthodes et moyens dédiés à la lutte contre l'invasion de frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1419S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Actions mises en oeuvre pour lutter contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

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