Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 07410 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences de la diminution des crédits aux établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07878 posée par M. Marc Daunis

    Avenir du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07898 posée par M. Robert Tropeano

    Situation du planning familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22655 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00224 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Égalité parentale et professionnelle entre hommes et femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08721 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Difficultés d'embauche dans les établissements d'accueil occasionnel ou saisonnier des régions de montagne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21926 posée par M. Roland Courteau

    Place croissante occupée par la sexualité dans l'espace public

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne