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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 03680 posée par M. Franck Sérusclat
Contamination des poissons du Rhône par le pyralène
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03681 posée par M. Franck Sérusclat
Degré de toxicité du pyralène
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10827 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la campagne de prévention de la mort subite du nourrisson
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0202G posée par M. René-Pierre Signé
Conférence de l'organisation mondiale du commerce à Seattle
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 10549 posée par M. Bernard Piras
Avenir de certaines productions agricoles au regard de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20805 posée par Mme Delphine Bataille
Avancement des négociations sur le traité commercial entre l'Union européenne et les États-Unis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23927 posée par M. Pierre Laurent
Situation de l'institut national de la consommation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27841 posée par Mme Céline Brulin
Affichage environnemental des aliments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01025 posée par Mme Céline Brulin
Affichage environnemental des aliments
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence