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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 17813 posée par M. Hervé Maurey

Lutte contre les chenilles processionnaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

10/09/2020
Pertinence
Question n° 17044 posée par M. Hervé Maurey

Lutte contre les chenilles processionnaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

02/07/2020
Pertinence
Question n° 11254 posée par M. Jean-François Rapin

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 09231 posée par Mme Françoise Férat

Politiques de lutte contre les espèces exotiques envahissantes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08881 posée par M. François Bonhomme

Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27278 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Absence d'une stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 18331 posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18334 posée par M. Olivier Rietmann

Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence