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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet

    Situation des choucas

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07800 posée par M. Fabien Genet

    Dégâts des corvidés sur les cultures céréalières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07393 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impact du frelon asiatique sur la filière apicole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07026 posée par M. Édouard Courtial

    Lutte contre le frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05610 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre la prolifération des frelons asiatiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10155 posée par M. Michel Canévet

    Prolifération des choucas des tours

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07796 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Classement des ambroisies en espèces nuisibles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25127 posée par Mme Laure Darcos

    Participation de l'État aux dépenses engagées par les lieutenants de louveterie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18020 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pratique de la chasse, droit local et coût des baux de chasse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible