Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 18537 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22659 posée par M. Pierre Laurent

    Musée Nicéphore Niépce à Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19747 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Baisse de fréquentation des musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16559 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance des musées d'Orsay et de l'Orangerie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16482 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés financières des petits musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02580 posée par M. Pierre Brantus

    Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00343 posée par M. Pierre Brantus

    Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10437 posée par M. Pierre Brantus

    Rénovation de la galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible