Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 134 trouvées

  1. Question n° 25015 posée par M. Raymond Bouvier

    Problèmes de la fédération nationale des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01590 posée par M. Louis Souvet

    Formation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07988 posée par M. Paul Souffrin

    Agrément ministériel à la convention nationale entre les orthophonistes et les caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08053 posée par M. Paul Caron

    Orthophonistes : agrément d'une convention

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08054 posée par M. Georges Treille

    Orthophonistes : agrément d'une convention

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 36279 posée par M. Serge Mathieu

    Formation des orthophonistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14989 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Réforme des études d'orthophonie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13945 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des orthophonistes en France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible