Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 11432 posée par M. Henri Collette

Facturation détaillée pour les abonnés au téléphone

Réponse du ministère : Postes

30/08/1990
Pertinence
Question n° 07481 posée par M. Michel D'Aillieres

Généralisation des factures téléphoniques détaillées

Réponse du ministère : Postes

14/12/1989
Pertinence
Question n° 00655 posée par M. Jean Cluzel

Contestations des factures téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

07/07/1988
Pertinence
Question n° 04133 posée par M. Marc Lauriol

Erreurs commises dans les facturations téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

15/01/1987
Pertinence
Question n° 19113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la facturation détaillée

Réponse du ministère : Postes

30/08/1984
Pertinence