Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 18028 posée par M. Jacques Siffre

    Difficultés de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24816 posée par M. Hubert Falco

    Réforme de l'OCM Vin et viabilité des distilleries

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11410 posée par M. Gérard Dériot

    Taxation du vin par les États-Unis

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14023 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences pour la filière viticole française des sanctions commerciales des États-Unis à l'encontre de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14231 posée par Mme Pascale Bories

    Taxation additionnelle imposée par les États-Unis sur la filière du vin en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses