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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 274 trouvées
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Question n° 10485 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Conséquences pour les exportations de vin français de la réutilisation des bouteilles
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00043 posée par M. Serge Mathieu
Vins à appellation d'origine et CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01328 posée par M. Louis Minetti
Situation des viticulteurs et lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02637 posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'OCM
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03309 posée par M. Marcel Vidal
Organisation commune du marché viticole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 35034 posée par M. Michel Doublet
Soutien aux jeunes agriculteurs charentais en filière viticole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04835 posée par M. Jean-François Picheral
Partenariat entre la production viticole et la grande distribution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal
Aides à la filière viticole
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau
Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06932 posée par M. Daniel Laurent
Attentes et préoccupations de la filière viticole
La question est caduque
Pertinence