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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 274 trouvées

  1. Question n° 10485 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Conséquences pour les exportations de vin français de la réutilisation des bouteilles

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00043 posée par M. Serge Mathieu

    Vins à appellation d'origine et CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01328 posée par M. Louis Minetti

    Situation des viticulteurs et lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02637 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03309 posée par M. Marcel Vidal

    Organisation commune du marché viticole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 35034 posée par M. Michel Doublet

    Soutien aux jeunes agriculteurs charentais en filière viticole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04835 posée par M. Jean-François Picheral

    Partenariat entre la production viticole et la grande distribution

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23483 posée par M. Marcel Vidal

    Aides à la filière viticole

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau

    Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06932 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes et préoccupations de la filière viticole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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