Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 146 trouvées

  1. Question n° 02945 posée par M. Marcel Vidal

    Sauvegarde de la filière viti-vinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03309 posée par M. Marcel Vidal

    Organisation commune du marché viticole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12211 posée par M. Philippe Madrelle

    Boycottage éventuel des vins français

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet

    Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21781 posée par M. Bernard Piras

    Situation de la filière pépinière viticole

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16928 posée par M. Roland Courteau

    Filière viticole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21412 posée par Mme Catherine Dumas

    Encadrement des aides d'État au secteur vitivinicole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23756 posée par M. Daniel Laurent

    Loi russe du 2 juillet 2021 et étiquetage du champagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible