Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 03782 posée par M. Jacques Machet

    Politique en faveur des jeunes et de l'emploi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06849 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement en économie familiale et sociale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07368 posée par M. Gérard Delfau

    CAPES d'éducation physique et sportive : suppression du stage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08724 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des étudiants en éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01261 posée par M. Hubert Haenel

    Modalités de conventionnement des centres de formation des ruraux aux activités du tourisme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38891 posée par M. Francis Grignon

    Qualification requise pour l'usage du titre de psychologue dans l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00072 posée par M. Jacques Baudot

    Conditions d'exercice de la profession de psychologue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00702 posée par Mme Évelyne Didier

    Conditions d'exercice de la profession de psychologue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00783 posée par M. Francis Grignon

    Avenir de la profession de psychologue

    La question est caduque

    Pertinence Faible