Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 02329 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement des mathématiques

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02802 posée par M. Louis Souvet

    Mesures pour favoriser les échanges entre les lycées professionnels et les entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06522 posée par M. Louis Moinard

    Introduction au permis de conduire de l'enseignement des premiers secours

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06849 posée par M. Jean Cluzel

    Enseignement en économie familiale et sociale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07650 posée par M. Adrien Gouteyron

    Mise en place des baccalauréats professionnels

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16692 posée par M. Philippe Mouiller

    Extension du plan exceptionnel de soutien de l'apprentissage à l'ensemble des apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible