Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 38266 posée par M. René Trégouët

    Institut national d'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17668 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration dans les cursus des grandes écoles d'une étape à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13337 posée par M. Michel Barnier

    Implantation de l'Institut français du thermalisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01413 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonctionnaires titulaires du corps scientifique des bibliothèques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0465S posée par M. Lucien Lanier

    Bonification indiciaire accordée à certains chefs d'établissements de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39552 posée par M. Serge Mathieu

    Institut européen en sciences des religions

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24145 posée par M. Daniel Hoeffel

    Réforme du Centre national des Arts et Métiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible