Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 10529 posée par M. Pierre Laurent

    Suppression de la gratuité des entrées le premier dimanche du mois au musée du Louvre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05461 posée par M. André Vantomme

    Gratuité d'accès aux musées publics et aux monuments nationaux pour les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05225 posée par Mme Françoise Henneron

    Gratuité des musées nationaux pour les étudiants en histoire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05059 posée par M. Daniel Percheron

    Gratuité des musées et monuments nationaux pour tous les étudiants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04863 posée par Mme Catherine Dumas

    Expérimentation menée depuis le 1er janvier 2008 sur la gratuité des musées nationaux parisiens

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11295 posée par Mme Danièle Pourtaud

    Suppression de l'accès gratuit à certains musées pour les enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02898 posée par M. Louis Longequeue

    Enseignants retraités: gratuité d'entrée dans les musées nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne