Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

  1. Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

    Droits télévisés de Roland-Garros

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05996 posée par M. Maurice Antiste

    Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00242 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Réorganisation des programmes de France Bleu

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00344 posée par M. Michel Canévet

    Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16566 posée par M. Roland Courteau

    Convention liant le groupe France Télévisions à l'Association française contre les myophathies

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22087 posée par M. Jacques Baudot

    Projet de modification des programmes de France 3

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09943 posée par M. Olivier Roux

    Politique audiovisuelle extérieure de la France : fusion de la SEPT et de TV 5

    La question est caduque

    Pertinence Faible