Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 97 trouvées

Question n° 00268 posée par M. Hubert Martin

Diffusion des films hongrois par la télévision française

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 03766 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de TV6

Réponse du ministère : Culture

11/12/1986
Pertinence
Question n° 00094 posée par M. Robert Pontillon

Conditions de diffusion par FR 3 de l'émission " Espace francophone "

Réponse du ministère : Culture

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00642 posée par M. Olivier Roux

Politique audiovisuelle extérieure de la France : fusion de la SEPT et de TV5

Réponse du ministère : Communication

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01287 posée par M. Roland Courteau

FR 3 : création d'un magazine d'actualité télévisé en langue occitane

Réponse du ministère : Culture

25/08/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09943 posée par M. Olivier Roux

Politique audiovisuelle extérieure de la France : fusion de la SEPT et de TV 5

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 0061S posée par M. Philippe Marini

Fonctionnement de la chaîne culturelle Arte

La question a été retirée

21/10/1993
Pertinence
Question n° 22087 posée par M. Jacques Baudot

Projet de modification des programmes de France 3

La question a été retirée

09/03/2006
Pertinence
Question n° 0391S posée par M. Maurice Antiste

Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

La question a été retirée

21/06/2018
Pertinence