Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

Question n° 0791G posée par M. Jean-Paul Fournier

Croissance

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. Jean Desessard

Licenciements

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0743G posée par Mme Mireille Schurch

Augmentation du prix du gaz

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. Jean-Yves Leconte

Économie et Europe

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0721G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Agences de notation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/11/2011
Pertinence