Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal

Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/12/2022
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Rachid Temal

Finances locales et inflation

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

20/10/2022
Pertinence
Question n° 00782 posée par M. Rachid Temal

Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2047G posée par M. Rachid Temal

Lutte contre le racisme

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1994G posée par M. Rachid Temal

Crise des sous-marins

Réponse du Ministère des armées

23/09/2021
Pertinence