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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 07948 posée par Mme Nadège Havet
Définition et analyse du coût du cycle de vie des biens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 05377 posée par M. Yves Détraigne
Phénomène des puffs
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03478 posée par M. Yves Détraigne
Phénomène des puffs
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 00199 posée par M. Serge Babary
Conditions de création de la filière de responsabilité élargie du producteur articles de bricolage et de jardin
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 11755 posée par M. Roland Courteau
Pratiques collaboratrices
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25858 posée par Mme Nadège Havet
Affichage de l'intégralité de la liste des composants des produits détergents
La question est caduque
Pertinence