Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
-
Question n° 1691S posée par M. Philippe Tabarot
Reconstruction des vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
-
Question n° 0801S posée par Mme Éliane Assassi
Pérennisation des places d'hébergement de la Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 00244 posée par M. Gaëtan Gorce
Gestion des ressources humaines au sein de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 1462S posée par Mme Isabelle Debré
Étudiants en orthophonie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 21849 posée par Mme Vivette Lopez
Diagnostic des enfants atteints de troubles « dys »
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 07256 posée par M. Bruno Rojouan
Pénurie de professionnels hospitaliers en psychiatrie dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 26014 posée par M. Bruno Rojouan
Pénurie de professionnels hospitaliers en psychiatrie dans la région Auvergne-Rhône-Alpes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25981 posée par M. Gérard Collomb
Evaluation des besoins en lits de soins palliatifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14998 posée par M. Roland Huguet
Situation des personnels de la DASS du Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0047S posée par Mme Hélène Luc
Suite donnée au " livre blanc " sur l'école en Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence