Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 133 trouvées

  1. Question n° 01074 posée par M. Christian Klinger

    Demande de la levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16448 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation économique des librairies indépendantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1174G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de Renault et menaces de fermeture de sites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1130S posée par M. Édouard Courtial

    Liaison ferroviaire Beauvais-Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1047S posée par M. Daniel Chasseing

    Problème des lignes secondaires de la région Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27539 posée par M. Christian Klinger

    Demande de la levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00086 posée par M. Antoine Lefèvre

    Production hydroélectrique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22826 posée par M. Gérard Bailly

    Centrales hydroélectriques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22650 posée par M. Antoine Lefèvre

    Production hydroélectrique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12665 posée par M. Michel Doublet

    Fonds d'investissement et de modernisation des établissements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne