Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01329 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Exercice des actes d'orthophonie et conséquences du passage aux 35 heures dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06803 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Devenir de la profession des biologistes et des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06879 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13072 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revalorisation des honoraires des orthoptistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08259 posée par M. Jacques Bimbenet

    Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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