Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19232 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08591 posée par M. Éric Gold

    Difficultés d'accès aux médecins traitants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07045 posée par M. Éric Gold

    Difficultés d'accès aux médecins traitants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24091 posée par M. Fabien Genet

    Difficulté d'accès aux médecins traitants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20804 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne