Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 13499 posée par M. Pierre Louault

Moratoire sur le déremboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13475 posée par Mme Sabine Van Heghe

Déremboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12048 posée par M. Jean-François Husson

Conséquences du déremboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11883 posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11624 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences du déremboursement total des traitements homéopathiques en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24538 posée par Mme Gisèle Jourda

Déremboursement de l'homéopathie

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 19570 posée par Mme Martine Berthet

Urgence d'une solution pour l'homéopathie et la préservation de cette filière

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18072 posée par Mme Françoise Férat

Maintien des 15 % de remboursement homéopathique

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17487 posée par M. Yves Détraigne

Moratoire pour l'homéopathie

La question est caduque

30/07/2020
Pertinence
Question n° 14814 posée par M. Michel Savin

Déremboursement des médicaments homéopathiques

La question est caduque

19/03/2020
Pertinence