Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 19012 posée par Mme Catherine Dumas

    Nouvelles modalités de participation au concours « un des meilleurs ouvriers de France »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10790 posée par M. Antoine Lefèvre

    Violences commises sur des détenus

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04145 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03365 posée par M. Philippe Pemezec

    Administration des médicaments dans les établissements pour les jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01503 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Illettrisme au travail

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25062 posée par M. Patrick Chauvet

    Financement du conseil de la formation des métiers de l'artisanat de Normandie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20601 posée par M. Arnaud Bazin

    Formations réglementaires ad hoc pour les procédures utilisant des primates non humains

    La question est caduque

    Pertinence Faible