Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 114 trouvées

Question n° 03119 posée par M. Marcel Vidal

Restructuration de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04720 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Décompte des intérêts moratoires réclamés aux communes de faible population

Réponse du ministère : Économie

19/02/1987
Pertinence
Question n° 06862 posée par M. Hubert Haenel

Suivi du programme des piscines " Caneton "

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/06/1987
Pertinence
Question n° 08278 posée par M. Raymond Tarcy

Construction d'un bureau de poste à Remire-Montjoly (Guyane)

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

29/10/1987
Pertinence
Question n° 05557 posée par M. Louis Souvet

Hausse du niveau de la consommation d'énergie

Réponse du ministère : Industrie

06/07/1989
Pertinence