Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

  1. Question n° 16182 posée par M. Marcel Lucotte

    Difficultés d'application de la réglementation communautaire relative à la viticulture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16183 posée par M. Marcel Lucotte

    Classement des vins de Bourgogne en zone B

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11011 posée par M. Jacques Bimbenet

    Organisation commune du marché vitivinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11823 posée par M. Roland Courteau

    Organisation commune du marché vitivinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01770 posée par M. Raymond Courrière

    Carences de l'organisation commune du marché viti-vinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11822 posée par M. Raymond Courrière

    Organisation commune du marché vitivinicole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10771 posée par M. Marcel Rainaud

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible