Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'eau potable

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence
Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé environnementale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau

Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/08/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

Contamination des citoyens français aux métaux lourds

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 12528 posée par M. Édouard Courtial

Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour l'Oise

La question est caduque

10/10/2019
Pertinence
Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence