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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 01686 posée par M. Jean Louis Masson
Association syndicale d'exploitation d'une source d'eau brute
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02163 posée par M. Roger Karoutchi
Construction de crèches en zones polluées à Paris
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04408 posée par M. Michel Dennemont
Sous-évaluation des taux de goudron et de nicotines dans les cigarettes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04984 posée par M. Jean-Noël Guérini
Toxicité de certains fongicides
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05195 posée par M. Mathieu Darnaud
Lutte contre la propagation de l'ambroisie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 03327 posée par M. Gérard Cornu
Collecte des déchets médicaux complexes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04976 posée par Mme Dominique Vérien
Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06393 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence