Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 00089 posée par M. Cédric Perrin
Conséquences pernicieuses de l'effet de seuil lors du décès d'un enfant
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00115 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation des jeunes homosexuels en errance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00121 posée par M. Yves Détraigne
Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini
Maigreur des adolescents
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00471 posée par Mme Catherine Troendlé
Garde alternée
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 00047 posée par Mme Jacky Deromedi
Base de calcul des allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00993 posée par M. Daniel Chasseing
Accompagnement d'une personne en fin de vie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01132 posée par M. Claude Raynal
Gestion des dossiers médicaux des médecins décédés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01869 posée par Mme Laurence Cohen
Prestations familiales pour les enfants nés à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03513 posée par Mme Catherine Procaccia
Modifications de la répartition des aides personnalisée au logement
La question est caduque
Pertinence