Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 12821 posée par M. Jean-François Rapin

    Avenir des clercs de notaire habilités

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09154 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des conducteurs-ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24978 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des ambulanciers SMUR et hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24073 posée par M. Simon Sutour

    Statut juridique des ambulanciers diplômés d'État, de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04094 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Emploi dans la filière métallurgique en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09356 posée par M. Emmanuel Hamel

    Orientation des élèves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09344 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Passerelles entre la vie professionnelle et la vie syndicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible