Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

Question n° 00221 posée par M. Louis Souvet

Valorisation du " contrat enfance "

Réponse du ministère : Famille

09/06/1988
Pertinence
Question n° 10662 posée par M. Edouard Le Jeune

Modalités d'attribution de l'allocation pour jeunes enfants et de l'allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

28/06/1990
Pertinence
Question n° 11021 posée par M. Daniel Percheron

Situation des familles nombreuses

Réponse du ministère : Famille

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11874 posée par M. André Fosset

Application du plan gouvernemental concernant la famille

Réponse du ministère : Famille

04/10/1990
Pertinence
Question n° 13533 posée par M. Jean Grandon

Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales

Réponse du ministère : Famille

31/01/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24685 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Absence de crèche sur la plate-forme de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy-en-France

La question est caduque

27/04/2000
Pertinence
Question n° 25182 posée par M. Charles Descours

Modification de la prestation de service d'accueil permanent pour les crèches

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/05/2000
Pertinence
Question n° 36799 posée par M. Serge Mathieu

Allocation unique d'accueil du jeune enfant

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 23820 posée par M. Roland du Luart

Difficultés rencontrées par les familles de multiples

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2012
Pertinence