Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 19529 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 16830 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 01309 posée par M. Pierre Laurent

Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon

Réponse du Ministère de la culture

28/09/2017
Pertinence
Question n° 18046 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Tarification des visites scolaires des musées nationaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/04/2011
Pertinence
Question n° 05941 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Musée national Picasso

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/10/2008
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25807 posée par M. Pierre Laurent

Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 07984 posée par M. Jacques Legendre

Personnels qualifiés pour la conduite de visites commentées dans les musées

La question est caduque

19/03/2009
Pertinence
Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence