Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 00560 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02077 posée par M. Jacques Legendre

    Possibilité offerte aux conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons en cas d'absence de consensus familial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02262 posée par M. Ivan Renar

    Possibilité favorisée pour les conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons aux musées en cas d'absence de consensus familial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02983 posée par M. Jean Besson

    Possibilité de refus de donations aux musées par les conservateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02995 posée par M. Paul Girod

    Musée Alexandre Dumas

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07984 posée par M. Jacques Legendre

    Personnels qualifiés pour la conduite de visites commentées dans les musées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10765 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique en faveur du mécénat

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25807 posée par M. Pierre Laurent

    Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon

    La question est caduque

    Pertinence Faible