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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 167 trouvées
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Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protection des fossiles
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19874 posée par Mme Maryse Carrère
Lutte contre les « greeters » et les « free tours » et protection des guides-conférenciers
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 19529 posée par Mme Catherine Dumas
Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 10740 posée par M. Alain Joyandet
Champ d'application de l'exonération de la taxe sur les métaux précieux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25807 posée par M. Pierre Laurent
Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16201 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Utilisation des idéogrammes relatifs aux sites classés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12903 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Récolement et protection des oeuvres d'art en dépôt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10765 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Politique en faveur du mécénat
La question est caduque
Pertinence