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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 06077 posée par M. Philippe Nogrix
Publication des décrets prévoyant la reconnaissance du titre d'ostéopathe
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 17145 posée par M. Louis Souvet
Diplôme requis pour la pratique de l'ostéopathie
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 20421 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Publication des décrets relatifs à la profession d'ostéopathe
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 20927 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conditions de formation et d'exercice de la profession d'ostéopathe
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 21005 posée par Mme Patricia Schillinger
Publication des décrets relatifs à la profession d'ostéopathe et de chiropraticien
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 24941 posée par Mme Christiane Demontès
Inquiétudes des professionnels de l'ostéopathie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25532 posée par M. Jean Besson
Réglementation et devenir de la pratique de l'ostéopathie : publication des décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25540 posée par M. Bernard Fournier
Décret concernant les ostéopathes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25556 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Inquiétudes chez les ostéopathes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25689 posée par M. Michel Bécot
Décrets d'application de l'article 75 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002
La question est caduque
Pertinence