Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection des fossiles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16830 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22822 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir du musée Nicéphore Niépce

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22659 posée par M. Pierre Laurent

    Musée Nicéphore Niépce à Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18046 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Tarification des visites scolaires des musées nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07984 posée par M. Jacques Legendre

    Personnels qualifiés pour la conduite de visites commentées dans les musées

    La question est caduque

    Pertinence Faible