Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 05300 posée par M. Jean Simonin

    TGV atlantique: couverture pour la traversée de Verrières-le-Buisson (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07387 posée par M. Albert Voilquin

    Réglementation de l'utilisation des petites cylindrées

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05713 posée par M. Robert Pontillon

    Construction de l'autoroute A 14

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06425 posée par M. Philippe François

    Composition de la flotte des différentes compagnies aériennes françaises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06435 posée par M. Paul Alduy

    Interdiction de vente de pots d'échappement non homologués

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22522 posée par M. Olivier Cigolotti

    Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Faible