Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 04001 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02498 posée par M. Jean Louis Masson

Opérateurs de téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

14/12/2017
Pertinence
Question n° 13957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

27/11/2014
Pertinence
Question n° 13036 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

11/09/2014
Pertinence
Question n° 11324 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

17/04/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence
Question n° 26382 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 21433 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence