Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 18294 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17512 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09131 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Lutte contre les espèces invasives d'insectes et bactéries sur la végétation méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08316 posée par Mme Jacky Deromedi

    Lutte contre le charançon du palmier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04893 posée par Mme Nassimah Dindar

    Lutte contre les rats à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17320 posée par M. Raymond Vall

    Lutte obligatoire contre les organismes nuisibles en viticulture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne